Pierre Brunat

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Brunat (Pierre)
Objet:
vice-président de la commission spécialisée de terminologie et de néologie du ministère de l'équipement, des transports et du logement
Groupe:
Commission spécialisée de terminologie et de néologie du ministère de l'équipement, des transports et du logement
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000744168(source JORF)
nomination
29 Juillet 199929/07/1999
De: Brunat (Pierre)
ancien directeur d'éditions juridiques spécialisées dans le secteur des transports
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie du ministère de l'équipement, des transports et du logement
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
Commission spécialisée de terminologie et de néologie du ministère de l'équipement, des transports et du logement
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000744168(source JORF)
nomination
29 Juillet 199929/07/1999
De: Brunat (Pierre, Joseph)
ancien directeur d'éditions juridiques spécialisées dans le secteur des transports ; 38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du logement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000758736(source JORF)
nomination
01 Janvier 199901/01/1999
De: Brunat (Pierre)
directeur des activités transports de Lamy S.A
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Personnalités compétentes
en matière de transports de marchandises
Groupe:
Commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
JORFTEXT000000382315(source JORF)
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Brunat (Pierre)
directeur des activités Transports de Lamy S.A
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Personnalités compétentes
en matière de transports de marchandises
Groupe:
Commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
JORFTEXT000000547932(source JORF)
nomination
29 Avril 199429/04/1994
De: Brunat (Pierre, Patrick)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1992
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade de lieutenant de vaisseau de réserve
Les enseignes de vaisseau de 1re classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1992-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000178851(source JORF)
promotion
18 Février 199318/02/1993
De: Brunat (Pierre)
directeur des activités transports de Lamy S.A
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Personnalités compétentes en matière de transports de marchandises
Groupe:
Commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
JORFTEXT000000344268(source JORF)
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Brunat (Pierre)
directeur des activités transports de Lamy S.A
Objet:
membres de la section permanente du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises qui participent aux opérations de transport, et personnalités compétentes en matière de transport
Groupe:
Section permanente du Conseil national des transports
JORFTEXT000000343087(source JORF)
nomination
11 Décembre 199011/12/1990